Glossaire QVCT

Le risque chimique désigne tout danger lié à l'exposition à des agents chimiques (gaz, vapeurs, poussières, liquides) susceptibles de porter atteinte à la santé des salariés. Parmi ces agents, les CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou Reprotoxiques) font l'objet d'une réglementation renforcée en raison de leur dangerosité particulière :

• Cancérogènes : susceptibles de provoquer un cancer
• Mutagènes : pouvant altérer l'ADN et entraîner des mutations génétiques
• Reprotoxiques : pouvant affecter la fertilité ou le développement de l'enfant à naître

Les voies d'exposition sont multiples : inhalation, contact cutané ou ingestion.

Quelles obligations pour l'employeur ?

Le Code du travail impose un régime spécifique pour les agents CMR (articles R. 4412-59 à R. 4412-93) :

• Substituer le produit CMR par une alternative moins dangereuse si possible — c'est la priorité absolue
• Évaluer les risques et les intégrer au DUERP
• Réduire l'exposition au niveau le plus bas techniquement possible
• Mettre en place des équipements de protection collective (EPC) puis individuelle (EPI)
• Assurer une surveillance médicale renforcée par le médecin du travail

Les valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) fixées par l'ANSES servent de référence réglementaire pour chaque substance.